Le site "www.lepanierpaysan.fr" est la propriété de la société POMME, 37 Avenue de Marseille
26 000 VALENCE.
SIRET : 510 634 074 00031
Responsable de la publication : M. Jean-Louis Pomme
Site conçu par la société Atonis Technologies www.atonis.com
Hébergeur : OVH - 140, quai du Sartel - 59100 Roubaix - FRANCE
1- Propriété intellectuelle
Des éléments figurant sur le site "www.lepanierpaysan.fr" font l'objet de droits de propriété intellectuelle. Aucun de ces éléments ne peut être copié sauf autorisation expresse.
2- Responsabilités
la société POMME ne garantit pas l'exactitude ni l'exhaustivité des informations figurant sur le site "www.lepanierpaysan.fr". Celles-ci n'ont aucune valeur contractuelle et peuvent être modifiées à tout moment sans notification préalable.
Les sites Internet reliés au site "www.lepanierpaysan.fr" n'étant pas sous le contrôle de www.lepanierpaysan.fr, celui-ci n'assume aucune responsabilité quant aux informations qu'ils délivrent.
La société POMME et ses fournisseurs qui pourraient être mentionnés sur le site "www.lepanierpaysan.fr" ne pourront en aucun cas être considérés comme responsables de dommages quelle qu'en soit la nature (y compris et sans restriction les dommages spéciaux ou non, directs et indirects) imputables à l'utilisation des documents et informations contenus sur le site "www.lepanierpaysan.fr".
3- Etablissement de liens hypertextes
Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien hypertexte sur la page d'accueil du site "www.lepanierpaysan.fr". Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le site "www.lepanierpaysan.fr" comme étant le sien, ou en dénaturer les contenus.
Paiement sécurisé